Mentions légales
Dernière mise à jour : 7 novembre 2026
Éditrice du site
- Nom
- Claire Ducasse
- Profession
- Sage-femme, exercice libéral à titre individuel (profession de santé réglementée)
- Adresse professionnelle
- Espace Bocaud, 300 rue du Clos de Viviers, 34830 Jacou, France
- Téléphone
- 06 23 94 30 07
- claireducasse@orange.fr
- TVA
- Actes de soins exonérés de TVA (article 261, 4, 1° du Code général des impôts)
- Directrice de la publication
- Claire Ducasse
Profession réglementée
- Titre professionnel
- Sage-femme — Diplôme d'État de sage-femme délivré en France (Faculté de médecine de Besançon, 1993)
- Ordre professionnel
- Inscrite au tableau de l'Ordre des sages-femmes — Conseil départemental de l'Hérault. Conseil national de l'Ordre des sages-femmes : 168 rue de Grenelle, 75007 Paris — www.ordre-sages-femmes.fr
- Règles professionnelles
- Code de déontologie des sages-femmes, articles R.4127-301 à R.4127-367 du Code de la santé publique, consultable sur Légifrance et sur le site de l'Ordre des sages-femmes.
- Conventionnement
- Sage-femme conventionnée avec l'Assurance maladie, secteur 1 (sans dépassement d'honoraires). Les informations sur les honoraires figurent dans la rubrique Infos pratiques du site.
Hébergement
- Hébergeur du site
- Netlify, Inc. — 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis — www.netlify.com
- Nom de domaine
- Enregistré auprès d'OVH SAS (OVHcloud) — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Objet du site
Ce site a pour objet d'informer le public sur l'activité, les prestations, les horaires, les honoraires et les modalités d'accès au cabinet de Claire Ducasse, sage-femme, dans le respect des règles de communication des sages-femmes (article R.4127-310-1 du Code de la santé publique). Les informations qu'il contient sont générales et ne remplacent pas une consultation.
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